Délibérations du Conseil Municipal
Retrouvez ici, juste après la séance du Conseil Municipal, les délibérations venant d’être adoptées.
Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 12 décembre 2024
Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 19 septembre 2024
24 72 FINANCES CAISSE DES ECOLES DISSOLUTION
24 73 FINANCES REGIE DE RECETTE REMISE GRACIEUSE
24 74 FINANCES RESTOS DU COEUR ATTRIBUTION SUBVENTION
24 75 FINANCES HABITAT 77 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT 1
- PJ 24 75 FINANCES HABITAT 77 GARANTIE EMPRUNT CONTRAT SIGNE 1
- PJ 24 75 FINANCES HABITAT GARANTIE EMPRUNT Avenant Signé 2
24 76 COMMANDE PUBLIQUE DSP SOCIETE VYP RAPPORT ANNUEL
24 77 COMMANDE PUBLIQUE DSP SOMAREP RAPPORT ANNUEL
24 78 COMMANDE PUBLIQUE DSP NEO RAPPORT ANNUEL
24 79 URBA REVISION ALLEGEE PLU ABSENCE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
- PJ 24 79 URBA REVISION ALLEGEE PLU ABSENCE EVALUATION ENVIRONEMENTALE
- PJ 24 79 URBA REVISION ALLEGEE PLU ABSENCE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE 2
24 80 URBA REVISION ALLEGEE PLU BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET
- PJ 24 80 URBA REVISION ALLEGEE PLU 2
- PJ 24 80 URBA REVISION ALLEGEE PLU 3
- PJ 24 80 URBA REVISION ALLEGEE PLU BILAN CONCERTATION 1
- PJ 24 80 URBA REVISION ALLEGEE PLU SUPPORT PRESENTATION 4
- PJ 24 80 URBA REVISION ALLEGEE PLU PAGE DE GARDE 5
- PJ 24 80 URBA REVISION ALLEGEE PLU NOTICE EXPLICATIVE 6
24 81 CABLES DU RESEAU DE DISTRIBUTION DE SERVICES AUDIOVISUELS RETROCESSION AUX BAILLEURS SOCIAUX
24 82 COEUR DE VILLE PROGRAMME IMMOBILIER PLURIAL SUBVENTION EQUILIBRE
24 83 COEUR DE VILLE PROGRAMME PLURIAL CESSION DE LOTS 1
24 84 COEUR DE VILLE PROGRAMME PLURIAL CONVENTION DE PARTICIPATION
24 85 COMMERCE DEROGATION REPOS DOMINICAL AVIS
24 86 JEUNESSE AVENANT CAF ALSH JEUNES
24 87 JEUNESSE AVENANT CAF PERISCOLAIRE
24 88 JEUNESSE AVENANT CAF EXTRASCOLAIRE
24 89 SPORTS ASSOCIATION TSUNAMI DU LOING SUBVENTION 1
24 90 CULTURE BIBLIOTHEQUE DE NEMOURS VALIDATION PSCES
24 91 CULTURE AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE NEMOURS ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
24 92 BIEN ETRE ANIMAL ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION CANI DOGS
24 93 BIEN ETRE ANIMAL CONVENTION DE MISE A DISPOSITION CANI DOGS
24 94 RH MISE EN PLACE PROTECTION SOCIALE SUPPLEMENTAIRE PSC PREVOYANCE
24 97 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS ET EFFECTIFS DU PERSONNEL
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations des précédents Conseils Municipaux
Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 27 juin 2024
Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 4 avril 2024
Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 1er février 2024
Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 7 décembre 2023