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Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

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Demande d'homologation d'un circuit

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Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

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Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

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Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

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Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif

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Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

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Télé-déclaration d'un équipement sportif

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Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)

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Recensement des équipements et sites sportifs

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Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées

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Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)

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Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport

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S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

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