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Conseil municipal
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Délibérations du Conseil Municipal

Retrouvez ici, juste après la séance du Conseil Municipal, les délibérations venant d’être adoptées.

 

 

 

 

 

 

 

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2024

Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 12 décembre 2024

 

 

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Municipal du 19 septembre 2024

Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 19 septembre 2024

 

24 72 FINANCES CAISSE DES ECOLES DISSOLUTION

 

24 73 FINANCES REGIE DE RECETTE REMISE GRACIEUSE

 

24 74 FINANCES RESTOS DU COEUR ATTRIBUTION SUBVENTION

 

24 75 FINANCES HABITAT 77 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT 1

 

24 76 COMMANDE PUBLIQUE DSP SOCIETE VYP RAPPORT ANNUEL

 

24 77 COMMANDE PUBLIQUE DSP SOMAREP RAPPORT ANNUEL

 

24 78 COMMANDE PUBLIQUE DSP NEO RAPPORT ANNUEL

 

24 79 URBA REVISION ALLEGEE PLU ABSENCE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

 

24 80 URBA REVISION ALLEGEE PLU BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET

 

24 81 CABLES DU RESEAU DE DISTRIBUTION DE SERVICES AUDIOVISUELS RETROCESSION AUX BAILLEURS SOCIAUX

 

24 82 COEUR DE VILLE PROGRAMME IMMOBILIER PLURIAL SUBVENTION EQUILIBRE

 

24 83 COEUR DE VILLE PROGRAMME PLURIAL CESSION DE LOTS 1

 

24 84 COEUR DE VILLE PROGRAMME PLURIAL CONVENTION DE PARTICIPATION

 

24 85 COMMERCE DEROGATION REPOS DOMINICAL AVIS

 

24 86 JEUNESSE AVENANT CAF ALSH JEUNES

 

24 87 JEUNESSE AVENANT CAF PERISCOLAIRE

 

24 88 JEUNESSE AVENANT CAF EXTRASCOLAIRE

 

24 89 SPORTS ASSOCIATION TSUNAMI DU LOING SUBVENTION 1

 

24 90 CULTURE BIBLIOTHEQUE DE NEMOURS VALIDATION PSCES

 

24 91 CULTURE AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE NEMOURS ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

 

24 92 BIEN ETRE ANIMAL ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION CANI DOGS

 

24 93 BIEN ETRE ANIMAL CONVENTION DE MISE A DISPOSITION CANI DOGS

 

24 94 RH MISE EN PLACE PROTECTION SOCIALE SUPPLEMENTAIRE PSC PREVOYANCE

 

24 97 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS ET EFFECTIFS DU PERSONNEL

 

Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations des précédents Conseils Municipaux

Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 27 juin 2024

Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 4 avril 2024

Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 1er février 2024

Liste des délibérations suite au Conseil Municipal du 7 décembre 2023

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