Associations
Pièces à fournir pour les subventions aux associations
- 2024
- Français
- 59 Ko
Demandes de subventions
Retrouvez toutes les démarches à prendre connaissance si vous souhaitez obtenir des subventions pour votre association.
Dossier
Bénévoles, volontaires et salariés d'une association
Vérifié le 04/10/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Une association peut mener son activité exclusivement grâce au travail de bénévoles, mais elle peut aussi être employeur et accueillir des jeunes en service civique.
Questions ? Réponses !
-
Comment un bénévole dans une association peut-il se former ?
-
Comment une association peut financer la formation d'un bénévole ?
-
Une association qui emploie un salarié doit-elle appliquer une convention collective ?
-
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
-
Fiscalité des frais payés par un bénévole : quelles sont les règles ?
-
Animation : qu'est-ce que le contrat d'engagement éducatif ?
Et aussi
-
Contrats de travail dans le secteur privé
Travail - Formation
-
Travail - Formation
-
Travail - Formation
-
Maladie ou accident du travail dans le secteur privé
Travail - Formation
-
Rupture du contrat de travail dans le secteur privé
Travail - Formation
-
Famille - Scolarité
Les demandes de subventions 2025 pour les associations sont d’ores et déjà téléchargeables.
Vous trouverez ci-dessous les documents dont vous devez prendre connaissance :
Associations
Compte-rendu financier de subvention aux associations cerfa n°15059-01
- 2024
- Français
- 98 Ko
Associations
Notice compte-rendu financier subvention cerfa n°12156-03
- 2024
- Français
- 122 Ko
Associations
Annexe associations sportives
- 2019
- Français
- 113 Ko
Associations
Notice de demande de subvention aux associations
- 2024
- Français
- 1 Mo
Associations
Contrat d’engagement républicain
- 2024
- Français
- 186 Ko