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Accueil de la mairie de Nemours
Comment obtenir ou renouveler un titre d'identité
L’approche des congés d’été et la préparation aux examens scolaires, constituent des périodes de fortes demandes de titres, pensez à anticiper, dès maintenant, vos demandes et renouvellements de cartes nationales d’identité et de passeports.
La pré-demande en ligne est à réaliser sur le site https://ants.gouv.fr/. Cette démarche, facultative, permet d’accélérer considérablement le temps de recueil en mairie.
Question-réponse
Vérifié le 05/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé des sports
La réglementation diffère selon que le club est affilié ou non à une fédération sportive.
Votre club peut vous demander de fournir un certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée.
Ce n'est pas une obligation légale, mais une condition liée au règlement du club. La fréquence de présentation du certificat est prévue par le règlement interne de cette structure.
La réglementation diffère selon que vous êtes majeur ou mineur.
Selon le sport pratiqué, un certificat médical peut vous être demandé.
Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.
Renseignez-vous auprès de votre club ou de votre fédération.
L'obligation de fournir un certificat médical dépend de la discipline pratiquée.
Disciplines sportives à contraintes particulières
Il s'agit des disciplines suivantes :
Dans ce cas, vous devez fournir un certificat médical daté de moins d'1 an au jour de la demande de la licence. Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée.
Autres disciplines sportives
Vous devez remplir un questionnaire de santé avec l'aide de vos parents.
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour obtenir votre licence :
Si vous souhaitez participer à une compétition sportive, les modalités d'inscription diffèrent selon l'organisateur : fédération sportive ou autres organismes (mairie, association).
Selon le sport pratiqué, un certificat médical peut vous être demandé.
Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.
Renseignez-vous auprès de votre club ou de votre fédération.
Vous devez remplir un questionnaire de santé avec l'aide de vos parents.
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour participer à la compétition :
Vous devez obtenir la licence compétition.
Si vous souhaitez participer à une compétition organisée par une mairie ou une association, les organisateurs peuvent vous demander de fournir un certificat médical.
L'obligation de fournir un certificat médical dépend de la façon dont vous pratiquez ce sport : au sein d'un club affilié à une fédération sportive ou non (structure commerciale ou associative), seul ou en milieu scolaire.
Licence sportive (licence compétition ou loisir)
Loisirs - Sports - Culture
Financement et fiscalité d'une association
Loisirs - Sports - Culture
Certificat médical et pratique sportive
Ministère chargé des sports
Liste des sports à contraintes particulières
Legifrance
Pour accéder à la plateforme de rendez-vous en mairie, vous devez vous connecter sur https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/.
Ce moteur de recherche mis en place par France Titres permet de visualiser les rendez-vous disponibles dans un rayon géographique déterminé. Il vous suffit de renseigner :
Question-réponse
Vérifié le 05/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé des sports
La réglementation diffère selon que le club est affilié ou non à une fédération sportive.
Votre club peut vous demander de fournir un certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée.
Ce n'est pas une obligation légale, mais une condition liée au règlement du club. La fréquence de présentation du certificat est prévue par le règlement interne de cette structure.
La réglementation diffère selon que vous êtes majeur ou mineur.
Selon le sport pratiqué, un certificat médical peut vous être demandé.
Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.
Renseignez-vous auprès de votre club ou de votre fédération.
L'obligation de fournir un certificat médical dépend de la discipline pratiquée.
Disciplines sportives à contraintes particulières
Il s'agit des disciplines suivantes :
Dans ce cas, vous devez fournir un certificat médical daté de moins d'1 an au jour de la demande de la licence. Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée.
Autres disciplines sportives
Vous devez remplir un questionnaire de santé avec l'aide de vos parents.
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour obtenir votre licence :
Si vous souhaitez participer à une compétition sportive, les modalités d'inscription diffèrent selon l'organisateur : fédération sportive ou autres organismes (mairie, association).
Selon le sport pratiqué, un certificat médical peut vous être demandé.
Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.
Renseignez-vous auprès de votre club ou de votre fédération.
Vous devez remplir un questionnaire de santé avec l'aide de vos parents.
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour participer à la compétition :
Vous devez obtenir la licence compétition.
Si vous souhaitez participer à une compétition organisée par une mairie ou une association, les organisateurs peuvent vous demander de fournir un certificat médical.
L'obligation de fournir un certificat médical dépend de la façon dont vous pratiquez ce sport : au sein d'un club affilié à une fédération sportive ou non (structure commerciale ou associative), seul ou en milieu scolaire.
Licence sportive (licence compétition ou loisir)
Loisirs - Sports - Culture
Financement et fiscalité d'une association
Loisirs - Sports - Culture
Certificat médical et pratique sportive
Ministère chargé des sports
Liste des sports à contraintes particulières
Legifrance
Question-réponse
Vérifié le 05/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé des sports
La réglementation diffère selon que le club est affilié ou non à une fédération sportive.
Votre club peut vous demander de fournir un certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée.
Ce n'est pas une obligation légale, mais une condition liée au règlement du club. La fréquence de présentation du certificat est prévue par le règlement interne de cette structure.
La réglementation diffère selon que vous êtes majeur ou mineur.
Selon le sport pratiqué, un certificat médical peut vous être demandé.
Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.
Renseignez-vous auprès de votre club ou de votre fédération.
L'obligation de fournir un certificat médical dépend de la discipline pratiquée.
Disciplines sportives à contraintes particulières
Il s'agit des disciplines suivantes :
Dans ce cas, vous devez fournir un certificat médical daté de moins d'1 an au jour de la demande de la licence. Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée.
Autres disciplines sportives
Vous devez remplir un questionnaire de santé avec l'aide de vos parents.
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour obtenir votre licence :
Si vous souhaitez participer à une compétition sportive, les modalités d'inscription diffèrent selon l'organisateur : fédération sportive ou autres organismes (mairie, association).
Selon le sport pratiqué, un certificat médical peut vous être demandé.
Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.
Renseignez-vous auprès de votre club ou de votre fédération.
Vous devez remplir un questionnaire de santé avec l'aide de vos parents.
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour participer à la compétition :
Vous devez obtenir la licence compétition.
Si vous souhaitez participer à une compétition organisée par une mairie ou une association, les organisateurs peuvent vous demander de fournir un certificat médical.
L'obligation de fournir un certificat médical dépend de la façon dont vous pratiquez ce sport : au sein d'un club affilié à une fédération sportive ou non (structure commerciale ou associative), seul ou en milieu scolaire.
Licence sportive (licence compétition ou loisir)
Loisirs - Sports - Culture
Financement et fiscalité d'une association
Loisirs - Sports - Culture
Certificat médical et pratique sportive
Ministère chargé des sports
Liste des sports à contraintes particulières
Legifrance
Justificatif de domicile
Privilégiez les justificatifs de moins d’1 an :
Photos
Vos photos d’identité doivent dater de moins de 6 mois, ne pas être découpées et faites en couleurs (si photomaton, bien suivre les instructions et à l’impression, vérifier que la Marianne soit bien apposée).
La présence de la personne concernée le jour du rendez-vous est obligatoire.
Le retrait des titres d’identité et la certification de l’identité numérique France Identité ne nécessitent pas de rendez-vous.