Divers
Accueil de la mairie
Accueil de la mairie de Nemours
Comment obtenir ou renouveler un titre d'identité
L’approche des congés d’été et la préparation aux examens scolaires, constituent des périodes de fortes demandes de titres, pensez à anticiper, dès maintenant, vos demandes et renouvellements de cartes nationales d’identité et de passeports.
La pré-demande en ligne est à réaliser sur le site https://ants.gouv.fr/. Cette démarche, facultative, permet d’accélérer considérablement le temps de recueil en mairie.
Dossier
Vérifié le 10/08/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les produits vendus aux consommateurs doivent présenter des garanties de sécurité et de santé des personnes. Le consommateur doit être informé des éventuels risques liés au produit, notamment s'il s'agit d'un produit alimentaire. Un restaurateur est quand à lui soumis à plusieurs règles concernant l'hygiène générale de l'établissement, la dénomination des produits vendus, l'information du consommateur sur les prix et les produits et la rédaction de la note remise au client.
Ministère chargé de l'économie
Étiquetage des OGM dans l'alimentation animale
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Agriculture biologique - Obligations des opérateurs bio
Ministère chargé de l'économie
Cafés : quelles obligations pour les professionnels ?
Ministère chargé de l'économie
Tout savoir sur le nutri-score
Institut national de la consommation (INC)
Pour accéder à la plateforme de rendez-vous en mairie, vous devez vous connecter sur https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/.
Ce moteur de recherche mis en place par France Titres permet de visualiser les rendez-vous disponibles dans un rayon géographique déterminé. Il vous suffit de renseigner :
Dossier
Vérifié le 10/08/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les produits vendus aux consommateurs doivent présenter des garanties de sécurité et de santé des personnes. Le consommateur doit être informé des éventuels risques liés au produit, notamment s'il s'agit d'un produit alimentaire. Un restaurateur est quand à lui soumis à plusieurs règles concernant l'hygiène générale de l'établissement, la dénomination des produits vendus, l'information du consommateur sur les prix et les produits et la rédaction de la note remise au client.
Ministère chargé de l'économie
Étiquetage des OGM dans l'alimentation animale
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Agriculture biologique - Obligations des opérateurs bio
Ministère chargé de l'économie
Cafés : quelles obligations pour les professionnels ?
Ministère chargé de l'économie
Tout savoir sur le nutri-score
Institut national de la consommation (INC)
Dossier
Vérifié le 10/08/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les produits vendus aux consommateurs doivent présenter des garanties de sécurité et de santé des personnes. Le consommateur doit être informé des éventuels risques liés au produit, notamment s'il s'agit d'un produit alimentaire. Un restaurateur est quand à lui soumis à plusieurs règles concernant l'hygiène générale de l'établissement, la dénomination des produits vendus, l'information du consommateur sur les prix et les produits et la rédaction de la note remise au client.
Ministère chargé de l'économie
Étiquetage des OGM dans l'alimentation animale
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
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Agriculture biologique - Obligations des opérateurs bio
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Cafés : quelles obligations pour les professionnels ?
Ministère chargé de l'économie
Tout savoir sur le nutri-score
Institut national de la consommation (INC)
Justificatif de domicile
Privilégiez les justificatifs de moins d’1 an :
Photos
Vos photos d’identité doivent dater de moins de 6 mois, ne pas être découpées et faites en couleurs (si photomaton, bien suivre les instructions et à l’impression, vérifier que la Marianne soit bien apposée).
La présence de la personne concernée le jour du rendez-vous est obligatoire.
Le retrait des titres d’identité et la certification de l’identité numérique France Identité ne nécessitent pas de rendez-vous.