Divers
Accueil de la mairie
Accueil de la mairie de Nemours
Comment obtenir ou renouveler un titre d'identité
L’approche des congés d’été et la préparation aux examens scolaires, constituent des périodes de fortes demandes de titres, pensez à anticiper, dès maintenant, vos demandes et renouvellements de cartes nationales d’identité et de passeports.
La pré-demande en ligne est à réaliser sur le site https://ants.gouv.fr/. Cette démarche, facultative, permet d’accélérer considérablement le temps de recueil en mairie.
Dossier
Vérifié le 01/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'assurance habitation peut être souscrite par le propriétaire ou par le locataire d'un logement. La souscription et la résiliation du contrat sont réglementées.
Détecteur de fumée : l'assureur peut-il vous sanctionner en cas d'absence ?
Vacances à la montagne : faut-il souscrire une assurance spécifique ?
Comment fonctionne la franchise en matière d'assurance habitation ?
L'assureur peut-il résilier un contrat assurance habitation après un sinistre ?
Faut-il assurer ses appareils portables (téléphone, tablette, ordinateur...) ?
Comment assurer un échange de logement et la pratique du "home sitting" ?
Quel est le délai de prescription en matière d'assurance habitation?
Location saisonnière : comment assurer un meublé de tourisme ?
Que devient votre assurance si vous êtes locataire et que vous déménagez ?
Argent - Impôts - Consommation
Location immobilière : contrat de location
Logement
Location immobilière : obligations du locataire
Logement
Location immobilière : obligations du propriétaire (bailleur)
Logement
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Assurance multirisque habitation
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Vérifier qu'un établissement est autorisé à exercer
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Pour accéder à la plateforme de rendez-vous en mairie, vous devez vous connecter sur https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/.
Ce moteur de recherche mis en place par France Titres permet de visualiser les rendez-vous disponibles dans un rayon géographique déterminé. Il vous suffit de renseigner :
Dossier
Vérifié le 01/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'assurance habitation peut être souscrite par le propriétaire ou par le locataire d'un logement. La souscription et la résiliation du contrat sont réglementées.
Détecteur de fumée : l'assureur peut-il vous sanctionner en cas d'absence ?
Vacances à la montagne : faut-il souscrire une assurance spécifique ?
Comment fonctionne la franchise en matière d'assurance habitation ?
L'assureur peut-il résilier un contrat assurance habitation après un sinistre ?
Faut-il assurer ses appareils portables (téléphone, tablette, ordinateur...) ?
Comment assurer un échange de logement et la pratique du "home sitting" ?
Quel est le délai de prescription en matière d'assurance habitation?
Location saisonnière : comment assurer un meublé de tourisme ?
Que devient votre assurance si vous êtes locataire et que vous déménagez ?
Argent - Impôts - Consommation
Location immobilière : contrat de location
Logement
Location immobilière : obligations du locataire
Logement
Location immobilière : obligations du propriétaire (bailleur)
Logement
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Assurance multirisque habitation
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Vérifier qu'un établissement est autorisé à exercer
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Dossier
Vérifié le 01/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'assurance habitation peut être souscrite par le propriétaire ou par le locataire d'un logement. La souscription et la résiliation du contrat sont réglementées.
Détecteur de fumée : l'assureur peut-il vous sanctionner en cas d'absence ?
Vacances à la montagne : faut-il souscrire une assurance spécifique ?
Comment fonctionne la franchise en matière d'assurance habitation ?
L'assureur peut-il résilier un contrat assurance habitation après un sinistre ?
Faut-il assurer ses appareils portables (téléphone, tablette, ordinateur...) ?
Comment assurer un échange de logement et la pratique du "home sitting" ?
Quel est le délai de prescription en matière d'assurance habitation?
Location saisonnière : comment assurer un meublé de tourisme ?
Que devient votre assurance si vous êtes locataire et que vous déménagez ?
Argent - Impôts - Consommation
Location immobilière : contrat de location
Logement
Location immobilière : obligations du locataire
Logement
Location immobilière : obligations du propriétaire (bailleur)
Logement
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Assurance multirisque habitation
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Vérifier qu'un établissement est autorisé à exercer
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Justificatif de domicile
Privilégiez les justificatifs de moins d’1 an :
Photos
Vos photos d’identité doivent dater de moins de 6 mois, ne pas être découpées et faites en couleurs (si photomaton, bien suivre les instructions et à l’impression, vérifier que la Marianne soit bien apposée).
La présence de la personne concernée le jour du rendez-vous est obligatoire.
Le retrait des titres d’identité et la certification de l’identité numérique France Identité ne nécessitent pas de rendez-vous.