Documenthèque

Conseils Municipaux

D.2025.25 -Assurance dommages aux biens - Sinistre du 09.02.2025 - dégradation mobilier urbain avenue de Lyon angle rue de Montargis - Indemnisation

• Avril 2025
• Français
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• 812 Ko

Conseils Municipaux

D.2025.21 - Bibliothèque - Fonds Patrimonial - Sollicitation de l'État pour une subvention au titre de la dotation générale de décentralisation (DGD)

• Mars 2025
• Français
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Conseils Municipaux

D.2025.22 - Demande de subvention pour la restauration de l'Église Saint Jean Baptiste de Nemours - Phase 2- Tranche Conditionnelle 2 - Annule et remplace la D.2024.29

• Mars 2025
• Français
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Conseils Municipaux

D.2025.23 - Demande de subvention pour l'installation d'un terrain multisports et d'un terrain de basket 3X3

• Mars 2025
• Français
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• 57 Ko

Conseils Municipaux

D.2025.24 - Convention de gestion relative à l'entretien de la végétation du platelage et du chemin rustique de la zone humide de l'Ile du Perthuis

• Mars 2025
• Français
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• 882 Ko

Conseils Municipaux

D.2025.02 - Attribution d'une aide à l'implantation commerciale et signature d'une convention

• Février 2025
• Français
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• 959 Ko

Conseils Municipaux

D.2025.09- Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - ELORA ET PURE

• Février 2025
• Français
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• 893 Ko

Conseils Municipaux

D.2025.09- Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - ELORA ET PURE

• Février 2025
• Français
• pdf
• 893 Ko

Conseils Municipaux

D.2025.10 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - ALLANDE LINGERIE

• Février 2025
• Français
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Conseils Municipaux

D.2025.11 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - MADE IN SENS

• Février 2025
• Français
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