Documenthèque

Conseils Municipaux

Extait du CM du 19/09/2024 - jeunesse - avenant CAF ALSH jeunes n°24/86

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Extrait du CM du 19/09/2024 -commande publique - DSP SOMAREP rapport annuel n°24/77

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Extrait du CM du 19/09/2024 - bien-être animal - attribution d'une subvention Cani dogs n°24/92

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Extrait du CM du 19/09/2024 - bien-être animal - convention de mise à disposition Cani dogs n°24/93

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Extrait du CM du 19/09/2024 - câbles du réseau de distribution de services audiovisuels - rétrocession aux bailleurs sociaux n°24/81

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Extrait du CM du 19/09/2024 - coeur de ville - programme immobilier plurial subvention équilibre n°24/82

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Extrait du CM du 19/09/2024 - coeur de ville - programme plurial cession de lots n°24/83

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Extrait du CM du 19/09/2024 - coeur de ville - programme plurial convention de participation n°24/84

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Extrait du CM du 19/09/2024 - commande publique - délégation de service public neo rapport annuel n°24/78

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Extrait du CM du 19/09/2024 - commande publique - DSP société VYP rapport annuel n°24/76