Documenthèque

Arrêtés du Maire

AG.2025.13-Arrêté 14 B rue Saint Firmin-1 pref

• Avril 2025
• Français
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Arrêtés du Maire

AG.2025.09 - Arrêté de voirie portant alignement - rue de Montargis et le Sentier Piétonnier - Parcelles cadastrées section AO n°71-72

• Mars 2025
• Français
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• 63 Ko

Arrêtés du Maire

AG.2025.10 - Arrêté de voirie portant alignement - Avenue Etienne Dailly - Parcelles cadastrées section AD n°369-370

• Mars 2025
• Français
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• 60 Ko

Arrêtés du Maire

AG.2025.11 - Arrêté de voirie portant alignement - Rue Gérard Philippe et le Sentier Communal - Parcelles cadastrées section BA n°71 à 82

• Mars 2025
• Français
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• 64 Ko

Arrêtés du Maire

AG.2025.12 - Arrêté de voirie portant alignement - Chemin de la Croix Rouge - Parcelle cadastrée section BC n°499

• Mars 2025
• Français
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Arrêtés du Maire

Arrêté portant sur l'adoption temporaire de mesures de Police afin de garandir la tranquillité et la sécurité sur la voie publique

• Mars 2025
• Français
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• 70 Ko

Arrêtés du Maire

Arrêté portant sur l'interdiction des ventes dites "à la sauvette"

• Mars 2025
• Français
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Arrêtés du Maire

Arrêté réglementant la vente à emporter de toutes les boissons alcoolisées dans le centre-ville de Nemours

• Mars 2025
• Français
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• 74 Ko

Arrêtés du Maire

Arrêté réglementant le stationnement des véhicules transportant des bouteilles de gaz ou stockant des eaux usées

• Mars 2025
• Français
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• 106 Ko

Arrêtés du Maire

Arrêté réglementant temporairement la consommation de boissons alcoolisée sur la voie publique

• Mars 2025
• Français
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